Assemblee Departementale du 20 juin 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AF_2014_04_28_7731Modification et création de critères d'intervention dans le domaine agricole - Délibération
AF_2014_04_28_7731Modification et création de critères d'intervention dans le domaine agricole - Délibération
DGS_2014_06_18_7814Réforme territoriale - Délibération
DGS_2014_06_18_7814Réforme territoriale - Délibération
DRH_2014_05_07_7782Divers mouvements de personnel : créations, suppression, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2014_05_07_7782Divers mouvements de personnel : créations, suppression, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2014_05_14_7804Logements de fonction : mise à jour - Délibération
DRH_2014_05_14_7804Logements de fonction : mise à jour - Délibération
DRH_2014_05_19_7808Composition des instances du personnel : nombre de membres et parité numérique - Délibération
DRH_2014_05_19_7808Composition des instances du personnel : nombre de membres et parité numérique - Délibération
EC_2014_04_29_7735Convention cadre de partenariat relative aux contrats d'objectifs des collèges pour la période de 2014 à 2018. - Délibération
EC_2014_04_29_7735Convention cadre de partenariat relative aux contrats d'objectifs des collèges pour la période de 2014 à 2018. - Délibération
ENV_2014_04_29_7749Avis du Département sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Calavon-Coulon (SAGE) - Délibération
ENV_2014_04_29_7749Avis du Département sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Calavon-Coulon (SAGE) - Délibération
FP_2014_04_15_7668Approbation des comptes de gestion de la Payeuse départementale - Exercice 2013 - Délibération
FP_2014_04_15_7668Approbation des comptes de gestion de la Payeuse départementale - Exercice 2013 - Délibération
FP_2014_04_15_7670Admissions en non valeur - Délibération
FP_2014_04_15_7670Admissions en non valeur - Délibération
FP_2014_04_16_7672Affectation du résultat 2013 - Budget principal - Délibération
FP_2014_04_16_7672Affectation du résultat 2013 - Budget principal - Délibération
FP_2014_04_16_7673Affectation du résultat 2013 - Budgets annexes - Délibération
FP_2014_04_16_7673Affectation du résultat 2013 - Budgets annexes - Délibération
FP_2014_04_16_7675Budget départemental de l'exercice 2013 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2014_04_16_7675Budget départemental de l'exercice 2013 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2014_05_02_7759Souscription d'un nouvel emprunt : 5 millions d'euros en taux variable auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération
FP_2014_05_02_7759Souscription d'un nouvel emprunt : 5 millions d'euros en taux variable auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération
FP_2014_05_14_7803Suppression du budget annexe de la brigade bleue à compter du 1er janvier 2015 - Délibération
FP_2014_05_14_7803Suppression du budget annexe de la brigade bleue à compter du 1er janvier 2015 - Délibération
FP_2014_05_27_7809Budget départemental de l'exercice 2014 - Approbation du budget supplémentaire - Délibération
FP_2014_05_27_7809Budget départemental de l'exercice 2014 - Approbation du budget supplémentaire - Délibération
FP_2014_05_27_7810Projet de réforme territoriale : réalisation d'une enquête nationale départementale à l'initiative de l'Assemblée des départements de France (ADF) - Délibération
FP_2014_05_27_7810Projet de réforme territoriale : réalisation d'une enquête nationale départementale à l'initiative de l'Assemblée des départements de France (ADF) - Délibération
JS_2014_05_05_7767Soutien de la classe option football du collège du Sacré Coeur à Digne-les-Bains - Délibération
JS_2014_05_05_7767Soutien de la classe option football du collège du Sacré Coeur à Digne-les-Bains - Délibération
MS_2014_05_05_7772Acquisition par donation d'un ensemble de lithographies et de dessins du peintre Jaap Gardenier sur le thème de la distillation de lavande - Délibération
MS_2014_05_05_7772Acquisition par donation d'un ensemble de lithographies et de dessins du peintre Jaap Gardenier sur le thème de la distillation de lavande - Délibération
SAJ_2014_04_30_7756marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2014_04_30_7756marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2014_05_05_7771Actions en justice - Délibération
SAJ_2014_05_05_7771Actions en justice - Délibération
SAJ_2014_05_09_7792Désignation de représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs - Délibération
SAJ_2014_05_09_7792Désignation de représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs - Délibération
SAJ_2014_06_19_7816Commission spécialisée du Conseil général - Délibération
SAJ_2014_06_19_7816Commission spécialisée du Conseil général - Délibération
SCN_2014_05_15_7806Convention de maîtrise d'ouvrage Hôtel de Police de DIGNE LES BAINS - Délibération
SCN_2014_05_15_7806Convention de maîtrise d'ouvrage Hôtel de Police de DIGNE LES BAINS - Délibération
SMMECC_2014_05_06_7774Rapport d'activité de l'année 2013 des services du Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
SMMECC_2014_05_06_7774Rapport d'activité de l'année 2013 des services du Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
T_2014_05_13_7802Prorogation de la durée de constitution du Syndicat Mixte du Val d'Allos - Délibération
T_2014_05_13_7802Prorogation de la durée de constitution du Syndicat Mixte du Val d'Allos - Délibération
TE_2014_04_28_7728Dotation de l'appel à projets 2014 en matière de coopération : ''Alpes de Haute-Provence - Solidarité sans Frontière'' - Délibération
TE_2014_04_28_7728Dotation de l'appel à projets 2014 en matière de coopération : ''Alpes de Haute-Provence - Solidarité sans Frontière'' - Délibération
UHTH_2014_04_29_7737Contrat d'axe des Chemins de Fer de Provence Accord cadre territorial - Délibération
UHTH_2014_04_29_7737Contrat d'axe des Chemins de Fer de Provence Accord cadre territorial - Délibération